Recherches généalogiques et documentaires

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Recherche d'acte notarié

Recherche à l'heure en France dans les Archives notariales

Recherche à l'heure en France dans les Archives notariales 45.0 EUR

Description ⇒


- Vous choisissez le temps de recherche grâce à cette formule. 

- Les recherches sont faites à distance via les sources disponibles sur internet. 

- La demande de documents peut-être faite par mail aux administrations selon leur accessibilité.

- La cote administrative du document et/ou le lien URL seront inscrits sur le compte-rendu.

- Une copie du ou des documents peut être insérée dans le compte-rendu.

 

Documents utiles au Cabinet ⇒


- Pour certaines demandes, le Cabinet peut avoir besoin de documents fournis par le demandeur pour apporter la preuve de la filiation (exemple: copies de papier d'identité, d'acte d'état civil...). Une procuration disponible en cliquant ici pourra être également nécessaire afin de désigner le Cabinet de Généalogie TURREL comme autorisé à faire les démarches au nom du demandeur. La procuration devra être remplie et transmise par mail en supplément des documents cités précédemment.

Le Cabinet ne pourra pas traiter la demande qui n'aura pas apporté les documents indispensables à la démarche.

 

Le prix ⇒


Est net et n'est pas assujetti à la TVA.

A l'heure est dégressif selon le nombre d'heures choisies.

Comprend:

- la recherche,

- le dossier envoyé en PDF par mail, envoyé sous forme de brochure, ou en feuillets individuels (selon option),

- les démarches auprès des administrations par mail ou téléphone.

Ne comprend pas: 

- Les transcriptions des actes,

- les frais de déplacements et d' hébergements,

- les frais, demandés par les administrations, de traitement et/ou d'expédition de documents.

 

Délai ⇒


- Le délai varie selon la demande, l'accessibilité aux documents recherchés, la charge de travail du Cabinet. 

 

 

 

© 2022 Marie-Sophie TURREL